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Bon à Marquer / Mentions légales

Mentions légales

Éditeur, hébergeur et responsabilité.

Éditeur du site

DénominationBytouch SARL
Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée
Capital social5 000 €
Siège social4 rue Lemercier, 75017 Paris, France
SIREN794 283 804
RCSParis 794 283 804
TVA intracommunautaireFR 58 794283804
Directeur de la publicationAlexandre Partouche, gérant
Contactcontact@bonamarquer.fr

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

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Responsabilité

Le diagnostic produit par cet outil est une mesure automatique effectuée sur un fichier image. Il ne constitue ni un bon à tirer, ni un engagement de résultat sur un procédé de marquage donné, ni un avis se substituant à celui du fabricant qui réalisera le marquage. Les conditions réelles d'un marquage dépendent de la machine, du support et des encres employés, que l'éditeur ne connaît pas.

L'éditeur s'efforce de tenir les informations de ce site exactes et à jour, sans pouvoir garantir qu'elles le soient en toutes circonstances.

Propriété intellectuelle

Les marques et logos déposés par les visiteurs dans l'outil restent leur propriété pleine et entière. Le traitement étant local, l'éditeur n'en reçoit ni n'en conserve aucune copie.

Le nom Bon à Marquer, son logotype et le contenu rédactionnel de ce site sont la propriété de Bytouch SARL.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des tribunaux français.

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